Préambule

Les dispositions qui suivent établissent les conditions générales de vente des produits offerts à la vente sur le site  (ci-après « le Site ») par la société Ets CHARLES CHEVIGNON, immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 316 643 170 dont le siège social se situe ,

• Téléphone :
• E-mail : email

(ci-après dénommé « CHEVIGNON »)

Au titre de son activité, CHEVIGNON est immatriculée auprès de la SYDEREP pour les questions de Responsabilité Sociétales des Entreprises, sous les n° IDU suivants : FR214523_11PKLS pour les produits et FR214523_01WDZD pour les emballages.

CHEVIGNON bénéficie, en outre, d’une assurance de responsabilité professionnelle souscrite auprès de l’Assureur , couvrant le monde entier hors réclamations formulées devant une juridiction des ETATS-UNIS D’AMERIQUE et/ou du CANADA.

Le Client déclare formellement par les présentes qu’il est un particulier, personne physique, non professionnel ni commerçant, qu’il est majeur ou titulaire d’une autorisation parentale et qu’il a la pleine et entière capacité juridique à contracter et à effectuer une commande en ligne sur le site(ci-après le « Site »).

ARTICLE 1. OBJET

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les modalités de vente à distance entre CHEVIGNON et toute personne physique non commerçante, majeure, (ci-après « le Client ») effectuant un achat sur le Site, pour le territoire de la France métropolitaine. CHEVIGNON se réserve le droit de procéder à tout contrôle concernant l’âge des Clients et de supprimer toute commande qui ne satisferait pas aux conditions énoncées au sein des présentes conditions générales de vente, sans que cela ne puisse engager la responsabilité de CHEVIGNON.

Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française.

Elles précisent notamment les différentes étapes nécessaires à la passation de la commande par le Client, les modalités de paiement et de livraison, et le suivi de la commande du Client.

Toute commande de Produit(s) proposé(s) sur le Site implique l’adhésion du Client aux présentes conditions générales de vente. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente avant la validation de la commande. La validation de la commande vaut donc acceptation sans restriction ni réserve des présentes conditions générales de vente et emporte déclaration par le Client qu’il en a pris connaissance et les a acceptées avant son achat.

Les présentes conditions générales de vente constituent l’ensemble des dispositions contractuelles conclues entre CHEVIGNON et le Client, à l’exclusion de toute autre clause ou document échangé entre parties, sauf accord express de CHEVIGNON.
Les photos des Produits en vente sur le site n’ont aucune valeur contractuelle.
Conformément aux articles L. 111-1 et L. 111-4 du Code de la consommation, les caractéristiques essentielles et les prix des Produits vendus par voie électronique sont disponibles sur le Site.

CHEVIGNON communique également au Client les informations relatives à son identité, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques et à ses activités, ainsi que celles relatives aux garanties légales, aux fonctionnalités du contenu numérique et, le cas échéant, à son interopérabilité, à l’existence et aux modalités de mise en œuvre des garanties et aux autres conditions contractuelles, conformément aux articles R. 111-1 et R. 111-2 du Code de la consommation.
Le Client reçoit les informations prévues aux articles L. 221-5 et L. 221-11 du Code de la consommation, préalablement et postérieurement à la conclusion de la vente et notamment au moyen des présentes Conditions Générales de Vente.

ARTICLE 2. PRODUITS

2.1 PRÉSENTATION DES PRODUITS

Les produits proposés à la vente par CHEVIGNON (ci-après « les Produits ») sont ceux figurant sur le Site au jour de sa consultation par le Client et dans la limite des stocks disponibles.Les Produits sont présentés par le moyen d’une fiche de renseignements (libellé du Produit, description, composition, conseils d’entretien, pays de fabrication, photo et prix) élaborée avec le maximum d’exactitude et de précision afin de permettre une description des plus fidèles et complètes. Toutefois, eu égard au mode de présentation numérique des Produits sur le réseau Internet, il est possible que la perception par le Client de la représentation photographique des Produits ne corresponde pas exactement au Produit en lui-même.

2.2 COMPOSITION ET CONSEILS D’UTILISATION DES PRODUITS

Les informations relatives à la composition et/ou les conseils d’utilisation des Produits sont accessibles sur la fiche de chaque Produit.CHEVIGNON s’engage à livrer des Produits répondant aux prescriptions en vigueur relatives à la sécurité et à la santé des personnes conformément aux dispositions européennes, et notamment à la législation sur les substances chimiques à teneur réglementée.Le Client est seul responsable du choix des Produits, de leur conservation et de leur utilisation.

ARTICLE 3. PRIX

Les prix des Produits sont ceux figurant sur le Site au jour de sa consultation par le Client et dans la limite des stocks disponibles.

Les prix des Produits sont indiqués en euros et s’entendent TTC, hors frais de livraison qui restent à la charge du Client sauf mentions ou conditions particulières.
La livraison est offerte dès 150€ d’achats.Pour toute commande inférieure, le montant des frais de livraison en sus est indiqué au Client dans l’onglet « Panier ».
CHEVIGNON se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs affichés au moment de la passation de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date.
Les Produits demeurent la propriété de CHEVIGNON jusqu’au complet encaissement du prix par CHEVIGNON.

ARTICLE 4. COMMANDE

Toute commande vaut acceptation des prix et description des Produits disponibles à la vente.CHEVIGNON s’engage à honorer les commandes reçues sur le Site uniquement dans la limite des stocks disponibles des Produits. A défaut de disponibilité d’un ou plusieurs Produit(s) commandé(s), CHEVIGNON s’engage à en informer le Client par e-mail dans 5 jours ouvrés. La commande du Client portant sur un produit indisponible sera alors automatiquement annulée.En cas d’indisponibilité du Produit, CHEVIGNON remboursera tous les paiements reçus du Client pour la Commande sans retard excessif et en tout état de cause, au plus tard 14 (quatorze) jours à compter du jour où CHEVIGNON a informé le Client par e-mail.CHEVIGNON se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui présenterait une quelconque forme de risque. CHEVIGNON n’a pas vocation à vendre les Produits à des professionnels, mais uniquement à des consommateurs ou des non professionnels, pour leurs besoins personnels. CHEVIGNON se réserve donc le droit de refuser les achats d’un même Produit en quantités importantes et comportant plus de cinq (5) articles identiques.

4.1 PASSATION DE LA COMMANDE

Le Client matérialise sa commande en remplissant les sept étapes suivantes : 
Etape 1 : le Client se connecte à son compte Client ou le crée ; (Il est toutefois précisé que cette étape peut être réalisée après la constitution de son panier, le Client n’ayant pas l’obligation de créer un compte pour passer une commande chez CHEVIGNON)

Etape 2 : le Client ajoute les Produits choisis dans son panier. L’accès au panier est possible à tout moment pour le modifier ou le valider pendant 15 minutes ;

Etape 3 : le Client vérifie le détail de son panier, applique un code promotionnel s’il en dispose, le cas échéant. Enfin, il valide son panier d’achat.

Etape 4 : le Client est invité à s’identifier si ce n’est pas déjà fait,

Etape 5 : le Client saisit ses coordonnées complètes ou les vérifie et les met à jour s’il est connecté sur son compte ;

Etape 6 : au moment de valider le récapitulatif de sa commande, le Client accepte expressément les conditions générales de vente en vigueur sur le Site ;

Etape 7 : le Client choisit son mode de paiement puis est redirigé vers le site sécurisé de paiement où il saisit ses coordonnées bancaires. L’acceptation définitive du Client est matérialisée par la validation de ses coordonnées bancaires (numéro de carte bancaire, date d’expiration et cryptogramme). Ces informations bancaires sont connues uniquement du prestataire de paiement retenu par CHEVIGNON.

• A la fin de ces étapes, le Client arrive sur une page indiquant que sa commande est validée

4.2 CONFIRMATION DE LA COMMANDE

Après la validation de sa commande, le Client reçoit un email de confirmation de la commande envoyé par CHEVIGNON, et par lequel CHEVIGNON confirme la formation du contrat de vente entre les Parties.
La disponibilité des produits est contrôlée après que la commande ait été acceptée en paiement et elle est confirmée par l’envoi de l’email d’expédition par Chevignon.

4.3 ARCHIVAGE DE LA COMMANDE

Les détails de la commande sont archivés conformément à l’article L 213-1 du Code de la consommation, pendant une durée de dix ans sur un serveur sécurisé. Cependant, aucun numéro de carte de crédit n’est conservé.

Le Client accepte que la confirmation de commande soit considérée comme preuve des relations contractuelles intervenues entre les Parties.

4.4 MODIFICATION OU ANNULATION DE LA COMMANDE

Tant que la commande n’est pas finalisée par la validation du paiement par le Client, ce dernier peut procéder à des modifications et faire évoluer son panier. Il peut ainsi modifier une quantité ; supprimer un article ou tout simplement poursuivre ses achats. Pour cela, il lui suffit de cliquer sur la rubrique « Panier » et effectuer les modifications souhaitées.

En revanche, une fois le paiement validé, la transaction est enregistrée et aucun recours ou modification en ligne sur le Site n’est possible. Le Client devra se conformer à l’article 7 ci-après.

4.5 RESERVATION D’UN ARTICLE

La e-réservation est disponible dans nos magasins en France.
Un magasin Chevignon peut toutefois suspendre temporairement ce service (notamment en période de soldes), auquel cas il ne sera pas possible de sélectionner ce magasin lors de votre réservation en ligne.

Comment réserver en quelques clics ?

1. Sélectionnez vos articles préférés sur le site Chevignon et ajoutez-les à votre panier.
2. Dans votre panier, cliquez sur « Réserver en boutique », puis choisissez le magasin Chevignon où vous souhaitez récupérer votre commande.
3. Rendez-vous ensuite en magasin pour récupérer et régler les articles sélectionnés. N’oubliez pas votre e-mail de confirmation.

Après avoir finalisé votre e-réservation sur notre site, vous recevrez un e-mail de confirmation. 
Si vous ne récupérez pas votre commande dans un délai de 48 heures, votre réservation expirera.

ARTICLE 5. PAIEMENT

5.1 MODALITÉS DE PAIEMENT

Le paiement s’effectue en ligne, au choix du Client :
– par carte bancaire au moment de la passation de la commande par le Client. Les cartes acceptées sont les suivantes : Carte Bleue, Visa, Mastercard, AMEX, émises en France, intégrant obligatoirement le système de vérification 3D Secure. En cas de problèmes rencontrés avec 3D Secure, le Client doit contacter sa banque
– par Paypal, ce sont les conditions générales d’utilisation de Paypal qui s’appliquent. Cette solution permet de protéger les informations que les Clients communiquent à CHEVIGNON et garantit la conformité et la sécurisation de chaque transaction.
– En 3 ou 4 fois sans frais proposé par le partenaire ALMA. Dans cette hypothèse, ce sont les conditions générales de services de ALMA qui s’appliquent. Le Client sera redirigé vers le Site du partenaire financier et invité à compléter certains champs d’informations. Le Client validera son paiement sur l’interface de Cofidis qui garantit la conformité et la sécurisation des transactions.L’engagement de payer donné au moyen d’une carte de paiement est irrévocable. En communiquant les informations relatives à sa carte bancaire, le Client autorise CHEVIGNON à débiter sa carte bancaire du montant correspondant au Prix Toutes Taxes Comprises.Le compte bancaire correspondant à la carte bancaire utilisée pour le paiement sera débité au plus tard 3 (trois) jours francs à compter de la passation de la commande par le Client. Les coordonnées bancaires cryptées disparaissent automatiquement après le règlement complet.

CHEVIGNON se réserve le droit de procéder à l’annulation d’une commande qui présenterait, lors des vérifications de coordonnées bancaires par le prestataire de paiement, un risque d’utilisation frauduleuse de carte bancaire, ou en cas de refus d’autorisation de paiement des organismes bancaires. En outre, CHEVIGNON se réserve le droit de refuser une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours.CHEVIGNON se réserve le droit de vérifier les données personnelles renseignées par le Client et d’appliquer les mesures jugées nécessaires (demande de justificatifs ou annulation de la commande) afin d’éviter toute utilisation frauduleuse de numéros de cartes bancaires.

3D Secure, c’est quoi ?
Dans le cadre de la lutte anti-fraude, CHEVIGNON met en place le paiement 3D Secure sur toutes ses transactions. 3D Secure est un système de paiement par authentification permettant de renforcer la sécurité lors des achats en ligne du Client. Au moment du paiement, la banque du Client vérifie l’identité du porteur de la carte avant de valider la transaction.Ce service est proposé gratuitement au Client par sa banque pour paiements par ce dernier par Carte Bleue, Visa et Mastercard.

La procédure d’authentification pour un paiement par carte bancaire :
Etape 1 : Le Client doit valider son panier et renseigner ses coordonnées bancaires.
Etape 2 : La banque du Client vérifie l’identité de l’utilisateur / du porteur de la carte Après avoir validé ses coordonnées bancaires, le Client est transféré sur le site de sa banque. Dans la fenêtre 3D Secure qui s’affiche, le procédé d’authentification à suivre est propre à chaque banque.Il peut être demandé au Client :
• de saisir sa date de naissance,
• de renseigner un code reçu par sms,
• répondre à une question personnelle.Le Client doit vérifier au moment de sa commande être en mesure de recevoir le sms d’authentification 3DSecure (restriction opérateur, commande depuis l’étranger, couverture du réseau…)
Etape 3 : finalisation et validation de la commande du ClientAprès confirmation de la banque, le paiement du Client est validé et sa transaction finalisée. Le Client reçoit sa confirmation de commande par email avec un numéro de commande.Pour toute question sur le code 3D Secure (obtention, perte, modification) et sur la procédure d’authentification, le Client devra directement contacter sa banque.CHEVIGNON ne demandera jamais au Client ses coordonnées bancaires par e-mail. En cliquant sur Paypal, les informations financières du Client ne sont jamais communiquées à CHEVIGNON. Paypal crypte et protège le numéro de carte du Client une fois pour toutes. Pour payer en ligne, le Client doit simplement indiquer son adresse email et son mot de passe.

5.2 LUTTE CONTRE LA FRAUDE

CHEVIGNON se réserve le droit de contrôler la validité du règlement, avant l’expédition de la commande, par tous les moyens qu’elle estimera nécessaires (notamment pièces d’identité, justificatif de domicile, etc.).

5.3 INCIDENT DE PAIEMENT

CHEVIGNON se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un Client qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration. En cas de fraude, Chevignon se réserve le droit de radier tout membre sans aucun préavis ni indemnisation.

ARTICLE 6. LIVRAISON

6.1 DÉLAIS DE PRÉPARATION DES COMMANDES

CHEVIGNON se réserve le droit de sous-traiter tout ou partie de la préparation et de l’expédition de la commande à un tiers mandaté pour l’exécution de cette prestation.Tous les produits vendus par CHEVIGNON étant réputés disponibles en stock, les commandes sont préparées sous 48 heures ouvrées à compter du premier jour ouvrable suivant l’enregistrement de la commande au sens des présentes CGV, sauf période d’opération commerciale (promotions, soldes), le délai de traitement s’étend jusqu’à 5 jours ouvrés. Ainsi, les commandes enregistrées un samedi, dimanche ou jour férié seront traitées là compter du premier jour ouvrable suivant.L’ensemble des délais mentionnés sur le Site, s’entendent comme des délais francs. Le produit commandé est livré à l’adresse figurant sur le bon de commande et enregistrée comme l’adresse de « livraison ». En cas d’erreur de saisie, notamment d’adresse de livraison erronée ou incomplète, CHEVIGNON ne saurait être tenue responsable des conséquences en termes de retard ou d’impossibilité de livraison. Tous les frais liés à la réexpédition des produits faisant suite à une erreur de saisie du Client seront à la charge exclusive de ce dernier

6.2 DÉLAIS DE LIVRAISON DES COMMANDES 

CHEVIGNON se réserve le droit de choisir le mode de transport le plus adéquat en fonction de la nature du produit, de son poids et de son volume, ce dont le Client déclare avoir pris connaissance et accepter. Le délai moyen de livraison comprend :
– Le traitement des commandes du lundi au vendredi (sauf jour férié), dans un délai moyen de 48 heures. A certaines périodes (notamment en période de soldes et autres opérations commerciales), le délai de traitement pourra être plus long en raison du plus grand nombre de commandes à traiter.
– Les délais de transport pratiqués par la Poste ou le transporteur du Vendeur. Il est entendu que le délai de livraison court à compter de la réception du paiement du Client et comprend le délai de traitement/ préparation des commandes par les services de CHEVIGNON ainsi que les délais de transport pratiqués par la Poste ou le transporteur du Vendeur.
En conséquence, le délai de livraison, transport compris, s’entend d’un délai de 3 à 5 jours ouvrés, à l’exception (i) des périodes de soldes ou promotions au cours desquelles le délai de livraison peut être porté à 10 jours ouvrés.

6.3 SUIVI DE LIVRAISON

Le Client peut à tout moment suivre l’état d’avancement de la commande à l’aide du numéro de commande qui lui est communiqué dans l’email enregistrant formellement sa commande, dans son espace « Mon Compte » sur le Site. CHEVIGNON informe le Client par email dès que la commande est prête et expédiée et communique un numéro de suivi par lequel le Client peut suivre la livraison de son produit. Il est rappelé que l’ensemble de la communication entre le Client et le Site étant essentiellement réalisé au travers d’échanges d’emails, il est indispensable que le Client transmette à CHEVIGNON une adresse email valide et régulièrement mise à jour. A défaut, CHEVIGNON ne saurait être tenue responsable des conséquences découlant de la communication d’une adresse email erronée ou non mise à jour.

6.4 ZONES DE LIVRAISON

CHEVIGNON ne procède à la livraison des commandes qu’à destination de la France Métropolitaine, Corse et Monaco uniquement. La commande est livrée à l’adresse du Client ou à toute autre adresse que le Client aura mentionnée lors de la passation de sa commande.

6.5 MODALITÉS PARTICULIÈRES DE LIVRAISON

A l’issue de la validation de ces modalités de transport et avant la mise en paiement de la commande, le Site affichera un récapitulatif de la commande par mode de transport, auxquels les produits en question sont éligibles et selon l’option choisie par le Client lorsqu’elle lui a été proposée. Le coût des modalités de transport affectées ou choisies s’affichera alors avant la mise en paiement de la commande. Lorsque la commande aura été dûment préparée et sera prête pour l’expédition, le Client recevra un email relatif à l’envoi de chaque partie de sa commande par mode de transport ainsi convenu ⇒ COLISSIMO DOMICILE.

Livraison à domicile.
Le colis est remis au Client en mains propres contre signature ou identification par code secret. Si le Client est absent, il sera avisé que son colis sera mis à sa disposition contre signature dans le bureau de poste auquel le Client est rattaché. Il dispose ainsi de 10 jours ouvrables depuis l’arrivée de son colis en bureau de poste, pour venir le retirer. Passé ce délai, celui-ci sera retourné à l’expéditeur. Dans tous les cas, le Client est informé(e), par courriel, 24h avant la livraison du colis

6.6 TARIFS DE LIVRAISON

Des frais de livraison sont facturés en sus du prix des Produits. Pour toute commande dont le montant TTC est inférieur à 150€, les frais de livraison, à la charge du Client, sont de 6,95€. Pour toute commande supérieure à 150€, les frais de livraison sont offerts. En tout état de cause, le Client sera informé du montant des frais de livraison avant la validation et le paiement de sa commande.